1. Éditeur du site
Raison sociale : FROMAGERIE BEAUDE
Forme juridique : SARL au capital de 144 000€
Adresse du siège social : 81 Chemin du Vernatet, 38620 Montferrat
SIRET : 38328299300013 – RCS : Vienne B 383282993
Numéro de TVA intracommunautaire : FR30383282993
Directeur / Responsable de la publication : Marine Beaudé
2. Hébergeur
Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site web : ovh.com
3. Contact
Adresse e-mail générale : contact@fromagerie-beaude.fr
4. Activité et conditions d'utilisation
Le site a pour objet : vente en ligne de fromages et présentation des activités de la fromagerie
L'accès et l'utilisation du site sont soumis aux présentes mentions et aux conditions générales de vente.
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, graphismes, logos, images, vidéos, sons, bases de données, codes source) sont protégés au titre du droit d'auteur, des dessins & modèles et/ou des marques. Toute reproduction, représentation, adaptation ou modification, totale ou partielle, est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de FROMAGERIE BEAUDE.
6. Responsabilité
Les informations publiées sont établies avec soin. FROMAGERIE BEAUDE ne saurait garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations. L'utilisateur utilise ces informations sous sa responsabilité exclusive. FROMAGERIE BEAUDE ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site.
7. Liens hypertextes
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8. Données personnelles — RGPD
Responsable de traitement : FROMAGERIE BEAUDE — contact : contact@fromagerie-beaude.fr.
Finalités : gestion des commandes, facturation, service client, envois commerciaux (si consentement), statistiques.
Base juridique : exécution du contrat, consentement (pour prospection), intérêts légitimes (statistiques anonymisées).
Destinataires : services internes, prestataires techniques (hébergeur, solution de paiement, transporteurs) qui agissent en sous-traitance.
Durées de conservation : données commerciales : 10 ans ; données de compte client : 5 ans après dernière connexion ; données marketing : jusqu'à opposition/retrait du consentement.
Droits des personnes : droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition, portabilité — exercer par e-mail à contact@fromagerie-beaude.fr ou par courrier à FROMAGERIE BEAUDE 81 Chemin du Vernatet, 38620 Montferrat. Si insatisfaction : saisir la CNIL (www.cnil.fr).
9. Cookies
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10. Sécurité
Mises à jour régulières, chiffrement TLS/HTTPS pour les échanges, sauvegardes. Malgré tout, la sécurité parfaite n'existe pas ; l'utilisateur doit protéger ses identifiants.
Aucune donnée bancaire n'est stockée sur le site.
11. Litiges
Les présentes sont soumises au droit français. En cas de litige, contact préalable obligatoire via [contact@exemple.fr]. À défaut d'accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux de [VILLE], sauf règles impératives contraires.
12. Mise à jour
Ces mentions peuvent être modifiées. Date de dernière mise à jour : 15/09/2025.
